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Immeuble « Le Cézanne »,
30, avenue des Fruitiers,
93200 SAINT-DENIS,
France
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N° Tél : +33 1 82 46 20 00
Directeur de la publication : Thierry Dallard, président du Directoire.
Hébergement : OVH (www.ovh.com), 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, N° Tel : +33 9 72 10 10 07.
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ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation
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survenance de ces dommages, et garantit la Société des Grands Projets des
conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait,
faire l’objet. L’utilisateur du site www.societedugrandparis.fr renonce
à exercer tout recours contre la Société des Grands Projets, dans le cas de
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- cookies de fonctionnalité
- cookies analytiques
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aux préférences d'affichage du terminal (langue utilisée, résolution
d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors des visites sur
le site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de
lecture que le terminal comporte. Ils permettent également de suggérer
des contenus relatifs aux centres d’intérêts de l’utilisateur, en
fonction de ses précédentes visites. Ces cookies restent sur le terminal
de l’utilisateur jusqu’à leur date d’expiration (leur durée de vie peut
varier de plusieurs minutes à plusieurs jours ou années à compter de
leur création/mise à jour). En tout état de cause, les informations
auxquelles ils donnent accès ne sont pas conservées au-delà de 13 mois.
Les
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fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant le site
(rubriques et contenus visités, parcours) avec l’objectif, pour la
Société des Grands Projets, d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de ses
services en ligne. Ces cookies restent sur le terminal de l’utilisateur
jusqu’à leur date d’expiration (leur durée de vie peut varier de
plusieurs minutes à plusieurs jours ou années à compter de leur
création/mise à jour). En tout état de cause, les informations
auxquelles ils donnent accès ne sont pas conservées au-delà de 13 mois.
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des applications informatiques émanant de tiers, qui permettent soit
d’accéder à certaines fonctionnalités du site, soit de partager des
contenus du site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces
autres personnes la consultation ou l’opinion de l’utilisateur
concernant un contenu du site. Tel est notamment le cas des boutons
"Partager" ou "J'aime" issus de réseaux sociaux tels que « Facebook », «
Twitter », « Instagram », « Linkedin », etc. La Société des Grands Projets
n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour
collecter des informations relatives à la navigation sur le site et
associées aux données personnelles dont ils disposent. La Société des Grands Projets invite, en conséquence, l’utilisateur à consulter les
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connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des
informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces
applications tierces. Ces politiques de protection doivent notamment
leur permettre d'exercer leurs choix auprès de ces tiers, notamment en
paramétrant les comptes d'utilisation détenus par l’utilisateur chez ces
tiers.
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d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies.
Les
Utilisateurs peuvent configurer leur logiciel de navigation de manière à
ce que des cookies soient enregistrés dans leur terminal ou, au
contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur
émetteur. Les utilisateurs peuvent également configurer leur logiciel
de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies
leur soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible
d'être enregistré dans leur terminal. Pour la gestion des cookies et de
vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle
est décrite dans le menu d'aide du navigateur de l’utilisateur, qui lui
permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière
de cookies.
L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est
essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal,
que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à
travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si
l’utilisateur a accepté dans son logiciel de navigation
l’enregistrement de cookies dans son terminal, les cookies intégrés dans
les pages et contenus qu’il a consultés pourront être stockés
temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront
lisibles uniquement par leur émetteur.
Si l’utilisateur refuse
l'enregistrement de cookies dans son terminal, ou si l’utilisateur
supprime ceux qui y sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier d'un
certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour
naviguer dans certains espaces du site. Tel serait le cas s’il tentait
d'accéder aux contenus ou services qui nécessitent de s’identifier. Tel
serait également le cas lorsque la Société des Grands Projets ou ses
prestataires ne pourraient pas reconnaître, à des fins de compatibilité
technique, le type de navigateur utilisé par son terminal, ses
paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel son
terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, la Société des Grands Projets décline toute responsabilité pour les conséquences liées au
fonctionnement dégradé de ses services résultant de l'impossibilité
pour la Société des Grands Projets d'enregistrer ou de consulter les cookies
nécessaires à leur fonctionnement et que l’utilisateur aurait refusés
ou supprimés.
La Société des Grands Projets traite des données à caractère personnel via plusieurs formulaires mis à disposition sur son site www.societedugrandparis.fr :
- Formulaire de contact
- Formulaire de contact en anglais
- Demande de médiation
- Formulaire d'indemnisation des riverains professionnels
- Demande d’informations investisseurs
- Inscription aux lettres d’information
- Inscription à la médiathèque
- Inscription aux alertes emploi
- Visite de la Fabrique du métro
- Formulaire de candidature
- Demande de documentation administrative
1. Identité du responsable de traitement et du délégué à la protection des données personnelles
Le
responsable de traitement est la Société des Grands Projets, établissement
public à caractère industriel ou commercial, numéro SIRET
52504601700030, sis 30 avenue des fruitiers, 93210 SAINT-DENIS.
Le
délégué à la protection des données personnelles de la Société des Grands Projets peut être contacté à l’adresse postale Société du Grand Paris, 30
avenue des fruitiers, 93100 Saint-Denis ou par courriel à l'adresse dpo@sgp.fr.
2. Finalités de la collecte des données à caractère personnel et durée de conservation
Formulaire de contact :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire a pour finalité :
- Le
cas échéant lorsqu’il en est fait la demande par la personne concernée,
réceptionner les demandes des internautes sur le Grand Paris ;
- Le cas échéant lorsqu’il en est fait la demande par la personne concernée, répondre aux demandes des riverains ;
- Le
cas échéant lorsqu’il en est fait la demande par la personne concernée,
suivre des démarches des professionnels souhaitant une installation
commerciales dans les futures gares.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Nom ;
- Prénom ;
- Adresse email ;
- Adresse postale ;
- Numéro de téléphone (mobile ou fixe) ;
- Commentaire : motivation des demandes et ajout des pièces-jointes ;
- En supplément pour les demandes de professionnel, le métier ;
- En supplément pour les demandes de professionnel, la surface recherchée dans le local cible.
Ces données
personnelles sont conservées jusqu’à 5 ans après la fin des travaux
opérés par la Société des Grands Projets, permettant d’assurer un suivi des
interactions avec les parties prenantes.
Formulaire de contact en anglais :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire a pour finalité d’assurer la gestion et le traitement d’une demande d’information en anglais.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Nom ;
- Prénom ;
- Adresse email ;
- Organisation ;
- Fonction ;
- Ville ;
- Pays.
Ces données personnelles sont conservées pendant 3 ans après la demande.
Demande de médiation :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire
a pour finalité d’assurer la gestion et le traitement des demandes de
médiation suite à une décision de rejet ou non satisfaisante.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Civilité ;
- Nom ;
- Prénom ;
- Adresse email ;
- Adresse postale ;
- Téléphone ;
- Descriptif du dommage contenant potentiellement des données financières, patrimoniales et/ou de santé ;
- Statut propriétaire ou locataire.
Ces données personnelles sont conservées pendant 5 ans après la demande.
Formulaire d'indemnisation des riverains professionnels :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire
a pour finalité d’assurer la gestion et le traitement des demandes
d'indemnisation des riverains professionnels aux travaux du Grand Paris
Express.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Identité des personnes concernées ;
- Informations sur la vie professionnelle ;
- Information d'ordre économique et financier ;
- Informations de localisation.
Ces données personnelles sont conservées jusqu'à 5 ans après la fin des travaux concernés par la demande.
Demande d’informations investisseurs :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire en français ou en anglais a pour finalité d’assurer la gestion et le traitement d’une demande d’information formulée par un investisseur financier.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Nom ;
- Prénom ;
- Adresse email ;
- Entreprise ;
- Ville ;
- Pays.
Ces données personnelles sont conservées pendant 3 ans après la demande.
Inscription aux lettres d’information :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire
a pour finalité d’assurer la gestion et le traitement de l’inscription
aux lettres d’information éditées par la Société des Grands Projets.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
Ces
données personnelles sont conservées pendant toute la durée de
l’inscription aux lettres d’information de la Société des Grands Projets.
Inscription aux alertes emploi :
Le
traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce
formulaire a pour finalité d’assurer la gestion et le traitement
d'envoi par email d’offres d’emplois de la Société des Grands Projets
correspondant au département métier sélectionné.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Adresse email ;
- Département(s) métier(s).
Ces
données personnelles sont conservées pendant toute la durée de
l’inscription aux alertes emploi de la Société des Grands Projets.
Inscription à la médiathèque :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire
a pour finalité de permettre au grand public d'avoir accès aux
informations contenues sur la médiathèque de la Société des Grands Projets.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Nom ;
- Prénom ;
- Adresse email ;
- Fonction ;
- Direction / service ou Société ;
- Téléphone professionnel ;
- Adresse professionnelle ;
- Motif de la demande.
Ces données personnelles sont conservées pendant toute la durée de l’inscription à la médiathèque de la Société des Grands Projets.
Visite de la Fabrique du métro :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire
a pour finalité d’assurer la gestion des visites de la Fabrique du
métro située à Saint-Ouen et la réalisation de statistiques internes sur
les visites du lieu.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Nom ;
- Prénom ;
- Adresse email ;
- Téléphone portable ;
- Nom de la structure ;
- Code postal ;
- Ville ;
- Pays ;
Ces données personnelles sont conservées jusqu’à la fin des travaux du Grand Paris Express.
Formulaire de candidature :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire
a pour finalité d’assurer la gestion et le traitement d’une candidature
spontanée ou en réponse à une offre d’emploi ou de stage proposée par
la Société des Grands Projets.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Civilité ;
- Nom ;
- Prénom ;
- Photo ;
- Adresse email ;
- Niveau d'étude ;
- Niveau d'expérience ;
- Provenance de la candidature ;
- Curriculum vitae ;
- Lettre de motivation.
Ces
données personnelles sont conservées pendant une durée de 2 ans pour
vivier, à compter du dernier contact entre vous et la Société des Grands Projets, sauf en cas d'opposition de votre part suite à une réponse
négative à votre candidature.
Demande de documentation administrative :
Le traitement réalisé sur les données personnelles collectées dans ce formulaire
a pour finalité d’assurer la gestion et le traitement d’une demande de
documentation administrative et/ou répondre à une question relative à la
réutilisation des informations publiques.
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Civilité ;
- Nom ;
- Prénom ;
- Adresse email ;
- Code postal ;
- Motivation de la demande.
Ces données personnelles sont conservées pendant 3 ans après la demande.
3. Droits des personnes concernées
Conformément
à la loi Informatique et Liberté en date du 6 juillet 1978 modifié,
ainsi que dans le cadre de la règlementation européenne en matière de
données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de
modification, de limitation, d’opposition, d’effacement des données qui
vous concernent. Si vous souhaitez œuvrer de ces droits ou obtenir des
informations vous concernant, veuillez vous adresser au délégué à la
protection des données de la Société des Grands Projets, qui peut être
contacté à l’adresse postale Société du Grand Paris, 30 avenue des
fruitiers, 93100 Saint-Denis ou par courriel à l'adresse dpo@sgp.fr.
Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
4. Destinataires des données
Les
destinataires des données personnelles collectées sont les services
internes à la Société des Grands Projets ainsi que les sous-traitants de la
Société des Grands Projets intervenant sur les finalités de traitement de
chaque formulaire.
5. Base légale des traitements
Le
traitement relatif aux demandes d’accès aux documents administratifs a
pour base légale une obligation légale prescrite par les articles L300-1
et suivants du Code des relations entre le public et l'administration
(CRPA).
Le traitement relatif aux demandes d'indemnisation des
riverains professionnels a pour base légale la mise en place d'un
protocole d'indemnisation avec les riverains professionnels issu de
l'arrêt Cames du 21 juin 1895 définissant la responsabilité sans faute
étendu aux dommages causés aux tiers.
Le traitement relatif aux
autres formulaires remplis a pour base légale l'intérêt légitime de la
Société des Grands Projets pour le bon déroulement de ses activités et le
consentement des personnes.
6. Transfert hors Union européenne
La Société des Grands Projets s’engage à ne pas transférer hors Union Européenne vos données à caractère personnel.
Certains chantiers des Grands Projets Express font l’objet d’un dispositif de suivi photographique automatisé.
1. Identité du responsable de traitement et du délégué à la protection des données personnelles
Le
responsable de traitement est la Société des Grands Projets, établissement
public à caractère industriel ou commercial, numéro SIRET
52504601700030, sis 30 avenue des fruitiers, 93210 SAINT-DENIS.
Le
délégué à la protection des données personnelles de la Société des Grands Projets peut être contacté à l’adresse postale Société des Grands Projets, 30
avenue des fruitiers, 93100 Saint-Denis ou par courriel à l'adresse dpo@sgp.fr.
2. Finalités de la collecte des données à caractère personnel et durée de conservation
Le
traitement réalisé sur les données personnelles collectées à l'aide
d’un dispositif de suivi photographique automatisé a pour finalité de
produire des films de mémoire sur l’avancée des chantiers incluant des
séquences de "timelapse".
Les données collectées nécessaires pour l’exécution de ce traitement sont les suivantes :
- Prise
de vue photographique de l'avancée des travaux. Le dispositif de prise
de vue utilisé est agrémenté d’une technologie de floutage des visages
rendant impossible l'identification des individus sur les films
réalisés.
Les données sont conservées un mois après la
fin de chaque chantier, afin de pouvoir effectuer un film rendant compte
de la totalité du chantier concerné.
3. Droits des personnes concernées
Conformément
à la loi Informatique et Liberté en date du 6 juillet 1978 modifié,
ainsi que dans le cadre de la règlementation européenne en matière de
données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de
modification, de limitation, d’opposition, d’effacement des données qui
vous concernent. Si vous souhaitez œuvrer de ces droits ou obtenir des
informations vous concernant, veuillez vous adresser au délégué à la
protection des données de la Société des Grands Projets, qui peut être
contacté à l’adresse postale Société du Grand Paris, 30 avenue des
fruitiers, 93100 Saint-Denis ou par courriel à l'adresse dpo@sgp.fr.
Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
4. Destinataires des données
Les
destinataires des données personnelles collectées sont les services
internes à la Société des Grands Projets ainsi que les sous-traitants de la
Société des Grands Projets intervenant sur les finalités de traitement du
suivi photographique automatisé de chaque chantier.
5. Base légale des traitements
Le
traitement relatif au suivi photographique automatisé d'un chantier a
pour base légale l'intérêt légitime de la Société des Grands Projets pour le
bon déroulement de ses activités.
6. Transfert hors Union européenne
La Société des Grands Projets s’engage à ne pas transférer hors Union Européenne vos données à caractère personnel.